Informations légales
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Dénomination : StudioCavalli — Nom commercial de l'entreprise FOXCASE
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
Siège social : 45 Boulevard de la Croisette, 06400 Cannes, France
SIRET : 834 802 407 00033
SIREN : 834 802 407
Code APE/NAF : 6201Z — Programmation informatique
N° TVA intracommunautaire : FR 26 834 802 407
Email : contact@studiocavalli.com
Directeur de la publication : Christopher Cavalli
2. Hébergeur
Nom : [À COMPLÉTER — Nom de l'hébergeur]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site studiocavalli.com — incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels et tout autre élément — est la propriété exclusive de StudioCavalli ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle français et par les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution ou retransmission, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de StudioCavalli, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
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6. Droit applicable et juridiction
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée au Tribunal de Commerce compétent du ressort du siège social de StudioCavalli, sauf disposition légale impérative contraire (notamment en matière de litiges de consommation).
7. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@studiocavalli.com